Politique
de Confidentialité
Nous
prenons votre vie privée très au sérieux et nous nous engageons à la protéger.
Nous considérons que vous devez pouvoir facilement savoir quelles sont les
données à caractère personnel que nous recueillons et utilisons, et comprendre
vos droits en lien avec celles-ci.
La
présente politique de confidentialité (la « Politique de confidentialité »)
explique nos politiques et pratiques quant à la manière dont nous recueillons,
utilisons et divulguons les données à caractère personnel que nous recueillons
sur nos espaces numériques, dans nos couvents ou pendant nos événements.
Nous
vous recommandons de lire attentivement la présente Politique de
confidentialité car elle contient des informations importantes sur vos données
à caractère personnel.
N’hésitez
pas à nous contacter si vous avez des questions ou des remarques sur la
présente Politique de confidentialité (voir la rubrique « Comment nous
contacter » ci-dessous).
Les
termes « nous », « notre » et « nos » désignent la Province d’Avignon-Aquitaine
en tant que responsable du traitement de vos données à caractère personnel,
sauf indication contraire dans la présente Politique de confidentialité.
La
Province d’Avignon-Aquitaine de l’Ordre des Carmes Déchaux est une congrégation
reconnue par décret du ministère de l’Intérieur le 9 décembre 1999 (N°SIRET :
440 060 630 000 41 APE : 913 A), dont le siège social est sis 10 Bis Rue
Moquin-Tandon, 34090 Montpellier, France.
Vous
trouverez nos coordonnées dans la rubrique « Comment nous contacter ? »
ci-dessous.
Les
données à caractère personnel sont des informations relatives à une personne
physique identifiée ou identifiable. Elles incluent par exemple le nom,
l’adresse et le genre d’une personne.
Nous
pouvons recueillir des données à caractère personnel directement auprès de vous
(par exemple lorsque vous vous inscrivez à l’une de nos hôtelleries par
téléphone ou sur place) ou indirectement (par exemple à partir de vos appareils
électroniques qui interagissent avec nos espaces numériques : sites Internet,
etc.).
Vous
pouvez nous fournir des données :
-
lorsque vous vous abonnez à nos bulletins d’information (sous forme papier ou
numérique) ;
- lorsque vous prenez part à certains services proposés par nos espaces
numériques (comme la formation spirituelle à distance) ;
- lorsque vous nous faites un don ;
- lorsque vous logez dans une de nos hôtelleries ;
- lorsque vous participez à l’un de nos événements.
Selon ce
que vous nous fournissez, lesdites informations peuvent inclure :
- votre
identité (y compris votre prénom, nom de famille, sexe, image) ;
- vos coordonnées (y compris votre adresse postale, e-mail, numéros de
téléphone) ;
- votre statut personnel (y compris votre titre de civilité) ;
- certaines données de paiement (y compris les données de facturation) ;
- d’autres informations que vous pouvez fournir en remplissant des formulaires
ou en nous contactant (y compris vos commentaires ou d’autres communications
avec nous).
Nous
vous informerons lorsque vos informations sont nécessaires pour traiter votre
demande, pour répondre à vos demandes ou pour vous fournir nos services. Si
vous ne donnez pas ces informations, cela peut retarder ou rendre impossible le
traitement de votre demande, la réponse à vos questions et la fourniture des
services.
Nous
nous efforçons de veiller à ce que les données à caractère personnel que nous
détenons soient exactes à tout moment. Nous vous encourageons donc à mettre à
jour vos données au cas où des changements se produiraient. Nous pouvons
également vous demander de mettre à jour vos données de temps à autre.
Nous
vous recommandons de ne fournir que les données demandées ou nécessaires à
votre requête, à l’exception des données sensibles relatives à la race, à
l’origine ethnique, aux opinions politiques, aux croyances religieuses ou
philosophiques, et des données concernant la santé, la vie sexuelle ou
l’orientation sexuelle.
Nous
vous rappelons que nous ne fournissons pas nos services directement aux
personnes âgées de moins de 18 ans et que nous ne recueillons pas de données à
caractère personnel auprès de ces personnes. Nous vous demandons donc de ne pas
nous fournir de données à caractère personnel de personnes âgées de moins de 18
ans.
Nous
pouvons recueillir des données lorsque vous utilisez nos espaces numériques, notamment
votre adresse IP ou d’autres données de navigation (y compris le navigateur, le
système d’exploitation, le modèle de l’appareil), par le biais de cookies ou de
technologies similaires placés sur votre appareil. Certains cookies sont
nécessaires au bon fonctionnement de nos espaces numériques et d’autres sont
utilisés à des fins d’analyse qui nous aident à vous fournir des services plus
personnalisés et une meilleure expérience numérique. Pour plus d’informations
sur les cookies et pour savoir comment modifier vos préférences, veuillez lire
notre Politique en matière de cookies.
Si vous
nous fournissez des données à caractère personnel concernant quelqu’un d’autre,
vous devez vous assurer que vous avez le droit de nous divulguer ces données et
que, sans que nous prenions d’autres mesures imposées par la législation en
matière de protection des données, nous pouvons recueillir, utiliser et
divulguer lesdites données pour les finalités décrites dans la présente
Politique de confidentialité. Vous devez par exemple vous assurer que la
personne concernée a connaissance des divers sujets exposés dans la présente
Politique de confidentialité. La personne doit également donner les
consentements énoncés dans la présente Politique de confidentialité en ce qui concerne
la manière dont nous traitons ses données à caractère personnel.
Nous
recueillons et utilisons vos données à caractère personnel en nous fondant sur
une ou plusieurs des bases juridiques suivantes :
- nous
avons obtenu votre consentement préalable (par exemple lorsque vous vous
abonnez à nos bulletins d’information). Veuillez noter qu’avec cette base
juridique particulière, vous avez le droit de révoquer votre consentement à
tout moment (voir ci-dessous « Quels sont vos droits sur vos données à
caractère personnel ? ») ;
- le traitement est nécessaire dans le cadre d’un contrat entre Province
d’Avignon-Aquitaine (ou une de ses dépendances) et vous (par exemple lorsque
vous nous faites un don) ;
- nous avons un intérêt légitime pour effectuer le traitement et cet intérêt
légitime n’est pas éclipsé par vos intérêts, droits fondamentaux ou libertés
(par exemple la prévention de la fraude aux moyens de paiement) ;
- nous devons traiter vos données à caractère personnel afin de respecter les
lois et la réglementation en vigueur.
Selon le
contexte, nous pouvons utiliser vos données à caractère personnel pour :
- vous
fournir les services que vous avez demandés ;
- effectuer des vérifications pour vous identifier et vérifier votre identité ;
- vous envoyer des communications, avec votre consentement préalable (voir la
section « Communications ») ;
- répondre à vos questions, demandes et suggestions ;
- gérer les événements auxquels vous vous êtes inscrit et/ou auxquels vous avez
participé ;
- détecter toute activité frauduleuse ou illégale ;
- surveiller et améliorer nos espaces numériques ;
- effectuer des analyses statistiques ;
- améliorer nos services ;
- fournir des informations aux organismes de réglementation lorsque la loi
l’exige.
Avec
votre consentement exprès préalable (généralement obtenu en cochant une case
particulière dans un formulaire), vous pouvez recevoir des informations
concernant des services ou des événements envoyés par Province
d’Avignon-Aquitaine ou par ses dépendances.
Nous
comptons sur votre consentement pour traiter les données à caractère personnel
que vous nous fournissez pour cette finalité. Par conséquent, si vous ne
souhaitez plus recevoir de telles informations, vous pouvez retirer votre
consentement à tout moment (voir ci-dessous « Quels sont vos droits sur vos
données à caractère personnel ? »).
Nous
pouvons vous demander de confirmer ou de mettre à jour vos préférences
concernant ces communications si vous avez de nouveau recours à nos services,
ou s’il y a des changements dans la loi, la réglementation ou la structure de
notre organisation.
Vos
données à caractère personnel sont traitées pendant la période nécessaire pour
les finalités pour lesquelles elles ont été recueillies, pour se conformer aux
obligations légales et réglementaires et pour la durée de toute période
nécessaire à l’établissement, l’exercice ou la défense de droits légaux.
Afin de
déterminer les durées de conservation les plus appropriées pour vos données à
caractère personnel, nous avons spécifiquement pris en compte la quantité, la nature
et la sensibilité de vos données à caractère personnel, les raisons pour
lesquelles nous avons recueilli vos données à caractère personnel, le service
que vous méritez et attendez de nous ainsi que les exigences légales
applicables. Par exemple :
- En ce
qui concerne votre inscription en ligne, via un formulaire, à un de nos
bulletins numériques d’information : vos données sont conservées tant que vous
ne vous serez pas désabonnés explicitement (en cliquant sur lien
correspondant), par suite elles seront supprimées, archivées ou anonymisées
afin de respecter les obligations légales de conservation ;
- En ce
qui concerne vos dons : vos données sont conservées pendant toute la durée de
nos transactions et jusqu’à dix ans, puis supprimées, archivées, ou anonymisées
afin de respecter les obligations légales de conservation.
Nous ne
pouvons divulguer vos données à caractère personnel qu’aux parties désignées
ci-dessous et pour les raisons suivantes :
- Nous
divulguons vos données à caractère personnel aux membres et/ou employé(e)s de
la Province d’Avignon-Aquitaine qui ont besoin d’avoir accès à vos données à
caractère personnel et qui sont autorisés à les traiter pour les finalités
susmentionnées et qui s’engagent à en respecter la confidentialité.
- Nous
pouvons être tenus par les dispositions obligatoires d’une loi applicable ou
dans le cadre d’une procédure judiciaire ou autre demande légale, de divulguer
vos données à caractère personnel à des autorités ou à des tiers.
- Nous
pouvons également divulguer ou traiter vos données à caractère personnel
conformément à la loi applicable pour défendre nos intérêts légitimes (par
exemple dans le cadre d’une procédure civile ou pénale). Nous pouvons par
exemple divulguer lesdites données à caractère personnel si nécessaire pour
identifier, contacter ou intenter une action en justice contre une personne
physique ou morale qui ne respecterait pas nos Conditions générales de vente et
d’utilisation, ou qui perturberait d’autres utilisateurs de nos espaces
numériques ou leur causeraient un préjudice.
Toutes
vos données à caractère personnel sont strictement confidentielles et ne seront
accessibles qu’en cas de nécessité, uniquement par le personnel dûment
autorisés de Province d’Avignon-Aquitaine.
La
Province d’Avignon-Aquitaine a mis en place des mesures de sécurité pour
protéger vos données à caractère personnel contre tout accès et utilisation non
autorisés. Nous suivons des procédures de sécurité appropriées dans la
conservation et la divulgation de vos données à caractère personnel afin
d’empêcher l’accès non autorisé par des tiers et d’éviter la perte accidentelle
de vos données. Nous limitons l’accès à vos données à caractère personnel aux
personnes qui ont réellement besoin d’y accéder pour des raisons
professionnelles. Les personnes qui accèdent à vos données seront soumises à un
devoir de confidentialité à l’égard de Province d’Avignon-Aquitaine.
Nous
avons également mis en place des procédures pour traiter toute atteinte
présumée à la sécurité des données. Nous vous aviserons, ainsi que toute
autorité de contrôle compétente, en cas d’atteinte présumée à la sécurité des
données lorsque la loi nous impose de le faire.
Nous
exigeons également des personnes à qui nous transmettons vos données à
caractère personnel qu’elles respectent ce qui précède. Malheureusement, la
transmission d’informations via Internet n’est pas totalement sécurisée. Nous
ne pouvons donc pas garantir la sécurité de vos données à caractère personnel
que vous nous avez transmises via Internet. Une telle transmission se fait à
vos propres risques et vous reconnaissez et acceptez que nous déclinons toute
responsabilité en cas d’utilisation, de distribution, de dommage ou de
destruction non autorisés de vos données, sauf dans la mesure où la loi nous
oblige à endosser une telle responsabilité. Une fois que nous aurons reçu vos
données à caractère personnel, nous appliquerons les mesures de sécurité
susmentionnées.
Conformément
au droit applicable à la protection des données, vous pouvez à tout moment
demander l’accès, la rectification, l’effacement et la portabilité de vos
données à caractère personnel, ou en restreindre le traitement ou vous y
opposer. Un résumé de ces droits est énoncé ci-dessous :
Votre
droit d’accès : le droit de recevoir une copie de vos données à caractère
personnel.
Votre
droit de rectification : le droit de nous demander de rectifier toute erreur
dans vos données ou de les compléter.
Votre
droit à l’oubli : le droit de nous demander de supprimer vos données à
caractère personnel, dans certaines situations.
Votre
droit à la limitation du traitement : le droit de nous demander de limiter le
traitement de vos données à caractère personnel, dans certaines circonstances,
par exemple si vous contestez l’exactitude des données.
Votre
droit à la portabilité des données : le droit de recevoir les données à
caractère personnel que vous nous avez fournies, dans un format structuré,
couramment utilisé et lisible par machine et/ou de transmettre ces données à un
tiers, dans certaines situations.
Votre
droit d’opposition au traitement : le droit d’opposition :
- à tout moment pendant le traitement de vos données à caractère personnel en
vue des services demandés ;
- dans certaines autres situations, à la poursuite de notre traitement de vos
données à caractère personnel, par exemple le traitement effectué sur la base
de nos intérêts légitimes.
Vous
pouvez à tout moment décider de retirer votre consentement au traitement de vos
données à caractère personnel. Si votre consentement est retiré, cela ne nous
empêche pas de traiter vos données à caractère personnel en nous fondant sur
d’autres bases juridiques, le cas échéant, telles que l’enregistrement de vos
dons et la conservation des données comptables correspondantes conformément à
la loi applicable.
Si vous
ne souhaitez plus recevoir nos informations publicitaires ou promotionnelles,
nous vous rappelons que vous pouvez révoquer votre consentement à leur
communication à tout moment directement à partir du lien de désabonnement
inclus dans chaque message électronique publicitaire que nous vous envoyons. Si
vous le faites, nous mettrons rapidement à jour nos bases de données et
prendrons toutes les mesures raisonnables pour répondre à votre demande le plus
rapidement possible, mais nous pouvons continuer à vous contacter dans la
mesure nécessaire en lien avec tout autre service que vous auriez demandé.
Vous
avez également le droit de déposer une plainte auprès de votre autorité locale
de protection des données en cas de violation présumée des règles de protection
des données qui vous sont applicables.
Pour
exercer l’un de ces droits, veuillez nous contacter en utilisant les
coordonnées ci-dessous (voir « Comment nous contacter »).
Veuillez
noter que si vous exercez l’un des droits mentionnés ci-dessus, il vous sera
demandé de nous faire savoir quel droit vous souhaitez exercer et de nous
fournir certaines informations (copie d’une carte d’identité, passeport ou
autre pièce d’identité légalement reconnue) à des fins d’identification pour
traiter votre demande et vous protéger contre les demandes frauduleuses émanant
de tiers.
Pour les
questions ayant précisément trait aux e-mails d’information, nous vous
rappelons que vous pouvez à tout moment vous désinscrire directement par le
lien de « désabonnement » contenu dans tous les e-mails d’information que nous
vous avons envoyés.
Si vous
avez des questions ou des préoccupations concernant notre Politique de
confidentialité ou le traitement des données, vous pouvez contacter le délégué
à la protection des données de la Province en complétant ce formulaire.
Vous
pouvez également nous contacter par courrier à l’adresse suivante :
Province
d’Avignon-Aquitaine
Couvent des Carmes
(Service de réclamation données personnelles)
10 bis rue Moquin-Tandon
34090 Montpellier
Si vous
estimez, après avoir contacté la Province d’Avignon-Aquitaine, que vos droits «
Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une
réclamation en ligne à la CNIL.
La
présente politique de confidentialité reflète nos pratiques actuelles et peut
être modifiée et mise à jour de temps à autre. Lorsque nous publions des
changements à la présente Politique de confidentialité, nous modifions la «
Date d’entrée en vigueur » en haut de la présente Politique de confidentialité
pour indiquer quand de tels changements sont entrés en vigueur.
Si nous
modifions la présente Politique de confidentialité d’une manière substantielle,
nous vous en informerons par le biais d’un avis de modification.
Un
cookie est un petit fichier texte sauvegardé sur votre ordinateur, votre
tablette ou votre mobile et qui permet d’enregistrer et de suivre des données
concernant votre utilisation du site Internet.
Deux
types de cookies sont présents sur notre site :
- Des
cookies strictement nécessaires au fonctionnement de nos sites.
- Des
cookies tiers
Ce sont notamment des cookies d'analyses statistiques qui recueillent des
informations sur la navigation faite sur nos sites, nous permettant ainsi
d'améliorer votre expérience utilisateur et d'adapter les services à vos
préférences. La finalité de ces cookies n’est pas publicitaire, ils ne visent
pas à proposer de nouveaux services en fonctions d’éventuelles informations
récoltées.
Vous
pouvez facilement désactiver et/ou effacer les cookies de votre ordinateur, de
votre tablette ou de votre mobile grâce à la gestion des paramètres de votre
navigateur.
Nous
vous informons cependant que la désactivation de certains cookies peut avoir
des conséquences sur le bon fonctionnement du site concerné.
Afin de
gérer les cookies au plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer
votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.
Ci-dessous
les instructions relatives à la gestion et à la désactivation des cookies, en
fonction des navigateurs :
Internet Explorer
Cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet.
Cliquez sur Confidentialité, cliquez sur Avancé.
Dans la fenêtre Cookies, sélectionnez vos préférences.
Google Chrome Cliquez sur le bouton Menu, puis
Paramètres.
Cliquez sur le lien Afficher les paramètres avancés.
Dans la section Confidentialité, cliquez sur le bouton Paramètres de contenu.
Puis dans la section Cookies, sélectionnez vos préférences.
Mozilla Firefox Cliquez sur le bouton Menu, puis
sélectionnez Options / Préférences.
Sélectionnez Vie privée.
Dans la zone Historique, pour l'option Règles de conservation, sélectionnez
utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique.
Cochez ou décochez la case Accepter les cookies, puis sélectionnez vos préférences.
Safari Cliquez sur le menu Safari, puis
sur Préférences.
Cliquez sur l'onglet Sécurité.
Dans la section Bloquer les cookies, sélectionnez vos préférences.